Les transports en ambulance sont exonérés de tva.
Les transports en TPMR sont assujettis à la tva, les prix sont tva comprise.
Les transports en TPMR sont assujettis à la tva, les prix sont tva comprise.
Remise applicable sur toutes les factures concernant le type de transport VSL, TPMR ou Ambulance y compris les factures avec prise en charge tier-payant des Mutuelles.
Remise applicable sur toutes les factures concernant le type de transport VSL, TPMR ou Ambulance y compris les factures avec prise en charge tier-payant des Mutuelles.
Remise applicable sur toutes les factures concernant le type de transport VSL, TPMR ou Ambulance y compris les factures avec prise en charge tier-payant des Mutuelles.
Les remises ne sont pas applicables aux factures de quote-part, aux suppléments oxygène et personnel soignant accompagnant.
Les remises ne sont pas applicables aux factures de quote-part, aux suppléments oxygène et personnel soignant accompagnant.
nous calculons les kilomètres : patient en Charge x2 (exemple : nombre de km parcouru avec le patient = 15 km, nombre de km facturés = 15x2 soit 30 km, facturation : 1 forfait prise en charge avec 10 Km + 20 x le prix au-delà du 11ème km).
nous calculons les kilomètres : patient en charge plus temps d’attente (exemple : pour l’aller, nombre de km parcourus avec le patient = 15 km + pour le retour, nombre de km parcourus avec le patient= 15 km soit 30 km + temps d’attente = 1 heure, facturation : 1 forfait prise en charge avec 10 km + 20 x le prix au-delà du 11ème km + 2 x le prix de la ½ heure d’attente).
(dépose du patient au lieu de rendez-vous, le patient repris plus tard dans la journée)
Nous calculons les kilomètres : 2 transports différents sur la même facture, patient en charge x2. (exemple : pour l’aller, nombre de km parcourus avec le patient = 15 km + pour le retour nombre de km parcourus avec le patient = 15 km, nombre de km facturés = (aller : 15 km + retour : 15 km) x2 soit 60 km, facturation : 1 forfait prise en charge avec 10 Km pour l’aller + 1 forfait prise en charge avec 10 km pour le retour soit 20 km facturés + 40 X le prix du km au-delà du 11ème km).
Une majoration de 20% sera appliquée pour tous les transports en ambulance effectués la nuit (20h00/6h00), le dimanche et les jours fériés.
Une remise* de 10% sera appliqué pour tous les transports pour traitement répétitif, et de 50% pour celle avec prise en charge par tier-payant des mutuelles.
* Les remises ne sont pas applicables aux factures de quote-part, aux suppléments oxygène et personnel soignant accompagnant.
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Rue Basse 38, 7711 Mouscron, Belgique
TVA: BE0695815543